Flux RSS = danger ?

Les flux RSS permettent aux internautes de se tenir informés de ce qu’il se passe sur un site – et à fortiori sur un blog). Il peuvent aussi servir à alimenter un site en reprenant ces actualités.
Une décision de justice vient de tomber, mettant en émoi certains acteurs du Web. En effet, un webmaster vient d’être condamné car un flux qu’il diffusait comportait des informations litigieuses.
Décryptage…

Flux RSS ?

Un flux RSS (Really Simple Syndication) est un fichier mis à jour en temps réel, qui permet de diffuser l’actualité d’un site. On retrouve généralement dans un flux les titres des articles, dates de publication, résumés, et lien vers les articles complets.

Un flux RSS va avoir plusieurs usages :

• Pour le producteur, il permet de garder un contact avec ses visiteurs. Ceux-ci peuvent s’abonner d’un simple clic (généralement sur une icone orange représentant une sorte d’onde placée dans la barre d’adresse du navigateur – d’ailleurs, ma modeste Tribune en possède un, auquel je vous invite à vous abonner…).
• L’internaute l’utilisera donc pour se tenir informé de l’actualité dudit site, et pour cela utilisera un gestionnaire de flux (en ligne, comme Netvibes, ou sur son ordinateur, comme la plupart des navigateurs modernes.).
• Un webmaster peut l’utiliser, lui, pour relayer une information sur son site, c’est à dire diffuser un flux produit par quelqu’un d’autre. Ceci permet d’avoir une zone d’actualité automatique, mise à disposition de ses visiteurs.

Cette utilisation se développe, d’ailleurs certains sites se contentent d’être de simples pourvoyeurs d’informations récupérées de droite et de gauche (on parlera alors de mashup, d’agrégateurs…) là où la plupart sont plus sélectifs.

Danger ?

Une décision de justice récente (tribunal de Grande instance de Nanterre, février 2008) vient de condamner le webmaster d’un site, à verser 1800€ au titre de dommages et intérêts (plus 4000€ de frais d’avocat) pour avoir repris sur son site le titre d’un article litigieux, assorti d’un lien vers cet article. Et ce, de manière automatique, en provenance d’un flux RSS d’un journal (Gala, en l’occurence).

Faut-il pour autant trembler sur nos bases dès lors que nous reprenons un flux dont, par définition, nous ne maîtrisons pas le contenu ?

Il faut bien sûr voir l’argumentaire du juge ; en l’espèce, le site condamné :

• reprend des flux de plusieurs sources, mais sur un thèmes précis (l’actualité des célébrités, sujet délicat s’il en est, surtout en matière de presse).
• possède un moteur de recherche propre à la matière ainsi abordée. Et qui suppose que les actualités sont mémorisées, ce qui me fait penser que le site va au dela d’une simple diffusion de flux.
• comporte des publicités dont il tire profit.

Le magistrat retient donc que le site incriminé est un éditeur, et peut de ce fait être condamné. Car l’actualité reprise dans le flux constitue (aspect non négligeable de la décision) une atteinte à la vie privée du plaignant. De fait, cela fait beaucoup de points relativement précis, qui excluent sans doute de très nombreux sites qui diffusent des flux. Mais pas tous, forcément…

Oui mais…

Donc, dès lors que vous reprendrez des flux sur vos sites, quelques précautions s’imposent : choisir des sources fiables, et bien sûr, surveiller les actualités diffusées – et éviter de relayer la vie privée des autres…

Vous avez dit bon sens ?

PS : à noter qu’à ce jour, le site condamné diffuse toujours moult flux RSS sur son site, qu’ils concernent toujours la vie des pipoles, qu’ils sont toujours archivés, qu’il y a toujours des publicités… Hum ?

Liens externes

Juriscom : responsabilité pour les flux RSS, la prudence est de mise !

PCinpact : Le réalisateur de la Môme attaque un site pour ses flux RSS

01net : le réalisateur de La Môme s'en prend au Web 2.0 français

Legalis.net : Flux RSS : le titulaire du nom de domaine n'est pas responsable

Où l'on apprend que l'absence de mentions légales concernant la responsabilité éditoriale des flux est également un facteur qui entre en ligne de compte...

01net.com : Fermeture provisoire de fuzz.fr pour cause de publication litigieuse

Autre affaire comparable (au stade ou on en est en tout cas), celle de Fuzz.fr ...